Denis Podalydès n’a pas enregistré de lectures sur Socrate, Nietzsche ou Spinoza pour alimenter une chaîne You Tube, Voix philosophiques. Pourtant, des milliers d’internautes ont pu entendre une voix qui ressemblait à la sienne réciter ces textes, comme si le comédien avait accepté de prêter son talent, son timbre et sa notoriété à l’entreprise. Il n’avait évidemment rien autorisé. Sa voix avait été tout simplement été clonée par intelligence artificielle.
Après avoir porté plainte contre X, le comédien a obtenu du juge des référés du tribunal judiciaire de Paris une injonction visant Google Ireland, propriétaire de You Tube. de communiquer les données permettant d'identifier le responsable de la chaîne. Cette décision n'avait alors pas pour objet de régler le contentieux. Rendue sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile, elle visait seulement à rechercher les éléments utiles en vue d'un éventuel procès.
Aujourd'hui, l'affaire pénale pourrait devenir le premier contentieux français relatif à un hypertrucage (Deep Fake), en l'espèce le clonage d'une voix par intelligence artificielle.
Le droit à la voix
On pourrait presque affirmer que la plainte de Denis Podalydès arrive à point nommé, à peine quelques semaines après l'arrêt du 24 juin, rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation. Il déclare que la voix est « l’un des attributs principaux de la personnalité ». Elle doit donc être protégée de la même manière que l'image, la voix constituant ainsi l'image sonore de la personne, un élément important de son identification. Pour la Cour, ce droit à la voix se rattache à la fois à l'article 9 du code civil et à l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, deux dispositions qui protègent le droit au respect de la vie privée.
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), dans son arrêt P. G. et J. H. c. Royaume-Uni du 25 septembre 2001 ne raisonne pas différemment, se référant évidemment à l'article 8 de la Convention. Elle juge que l'enregistrement clandestin de voix dans les locaux de la police s'analyse comme une ingérence dans la vie privée. Elle ne saurait donc être admise que dans un cadre légal précisément défini. On peut ainsi considérer que la voix est juridiquement perçue comme un élément de la personnalité, en quelque sorte hébergée dans le droit de la vie privée.
Mais la question posée par Denis Podalydès est beaucoup plus compliquée, car il ne s'agit plus de capter une voix réelle, mais d'en produire une copie artificielle, réutilisable à volonté.
Maigret et le mort amoureux
Denis Podalydès
Film de Pascal Bonitzer, 2026
Les maladresses de la loi SREN
Le législateur n’est certes pas demeuré inactif face à ces Hypertrucages . La loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique a modifié l’article 226-8 du code pénal. Celui-ci réprime désormais la diffusion, sans consentement, d’un contenu visuel ou sonore généré par un traitement algorithmique et représentant l’image ou les paroles d’une personne, lorsqu’il n’est pas évident ou expressément indiqué que le contenu est artificiel. Lorsque la diffusion est réalisée en ligne, la peine peut atteindre deux ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende.
La loi existe donc. Encore faudrait-il qu’elle soit clairement rédigée, et ce n'est pas le cas. Le texte vise « l’image ou les paroles » d’une personne, mais ne mentionne pas sa voix. Or un clone vocal peut faire prononcer à quelqu’un des propos qu’il n’a jamais tenus. Il ne concerne donc pas ses "paroles" stricto sensu, mais plutôt sa manière de parler, c'est-à-dire son identité sonore.
Cette incertitude est loin d'être anodine, car nul n'ignore le principe d'interprétation stricte qui, en droit pénal, interdit au juge d'interpréter trop librement les termes de la loi. Autrement dit, il ne peut pas aisément réparer ses erreurs de rédaction. Certes, l’intention du législateur était sans doute de sanctionner les hypertrucages sonores. Mais une intention mal traduite dans la loi permettrat-t-elle de fonder une condamnation.
La question reste posée, d'autant qu'une autre faiblesse du texte réside dans l'affirmation selon laquelle l’infraction disparaît si le caractère artificiel du contenu est « évident » ou expressément indiqué. La simple mention "voix générée par IA" suffira-t-elle à justifier l'utilisation du timbre d'un acteur contre sa volonté ? C'est possible sur le plan pénal, toujours en raison de la règle de l'interprétation étroite de la loi pénale. En revanche, au plan civil, il est difficile d'envisager que la simple information du public transforme une usurpation en usage consenti. L'information du public ne restitue pas à la victime la maîtrise de sa voix.
Les questions qui se poseront
En plus des maladresses de rédaction de la loi, le procès Podalydès, s'il a lieu, devrait susciter d'autres questions.
La première d'entre elle, particulièrement évidente, se trouve dans le degré de ressemblance exigé entre la voix de l'intéressé et l'imitation par IA. Faut-il que tous les auditeurs soient trompés, ou seulement une partie d'entre eux ? Une expertise acoustique sera-t-elle nécessaire ou la reconnaissance immédiate par une oreille humaine sera-t-ele suffisante ?
Les rares contentieux connus portent sur des voix très identifiables. Le tribunal de Paris, le 3 décembre 1975, observait les "particularités verbales" du comédien Claude Piéplu, particularités bien connues des spectateurs des Shadocks. Le juge ordonnait en conséquence le retrait d'une publicité qui l'imitait. De même, ce même tribunal de Paris, le 19 mai 1982 avait estimé que la voix de Maria Callas était aisément identifiable, interdisant à la demande de ses héritiers de diffuser à la radio des enregistrements de travail réalisés à la fin de sa vie, et donc elle n'était pas satisfaite. La voix de Denis Podalydès est-elle identifiable avec la même certitude que celles de Claude Piéplu et de Maria Callas ?
La deuxième question porte sur le contenu du préjudice. En portant plainte au pénal Denis Podalydès invoque un préjudice essentiellement moral, une atteinte à sa personnalité. C'est vrai mais il pourra aussi invoquer un préjudice patrimonial, dès lors que sa voix est aussi son outil de travail. Sa copie par IA entre en concurrence avec la voix originale, sans rémunération.
Troisième et dernière question enfin, celle de la date des faits. Il semble que certaines vidéos aient été diffusées sur You Tube avant l'entrée en vigueur de la loi SREN, le 23 mai 2024. Le principe de non-rétroactivité interdit de sanctionner pénalement les actes antérieurs. En revanche, civilement, le droit moral se prescrit en cinq ans, ce qui permet au comédien d'obtenir réparation sur les diffusions antérieures.
L'affaire Denis Podalydès dépasse largement la simple question d'une chaîne You Tube. Elle témoigne d'un changement de nature dans l'usurpation. Jusqu'à présent, on reproduisait une photographie ou un enregistrement existant. Désormais on fabrique à volonté de nouveaux produits, à partir de l'identité d'autrui. La personne n'est plus seulement copiée mais devient un modèle exploitable, une matière première.
La protection de la voix humaine ne saurait se limiter au seul cas dans lequel le public a été trompé. Elle doit s'étendre à la reconnaissance du droit à la maîtrise de chacun sur son identité vocale, indépendamment de toute confusion et même lorsque le recours à l'IA est signalé. Dans le cas contraire, il suffirait d'apposer la mention "contenu généré par IA" pour disposer librement des éléments de la personnalité d'autrui.
L'affaire Denis Podalydès ouvre donc un nouveau chantier juridique, et nécessitera peut-être une nouvelle enquête du commissaire Maigret...
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