Il est évidemment hors de question d'entrer dans un débat qui consisterait à rechercher si les propos de Jacques Sapir relèvent de la "politique partisane", ou pas. Il est directeur d'études à l'EHESS et spécialiste d'économie politique. Comment peut-on ne pas parler de politique quand on parle d'économie et quand on s'intéresse à la société dans laquelle on vit ? Les choix économiques comme les choix de société ont toujours été au coeur de la disputatio académique. Les opinions des uns ne sont pas les opinions des autres, et c'est une bonne chose si l'on refuse l'idée d'un monde universitaire prisonnier d'une pensée unique. La question de la fermeture du blog de Jacques Sapir n'a rien à voir avec l'approbation ou la désapprobation à l'égard des thèses qu'il développe. Pour reprendre une formule célèbre attribuée à Voltaire : "Je ne suis pas d'accord avec ce que vous dites, mais je me battrai jusqu'à la mort pour que vous ayez le droit de le dire".
Le blog de Jacques Sapir est hébergé par une plateforme Hypothèses rattachée à OpenEdition. Ce portail est développé par le Centre pour une édition électronique ouverte (Cléo), lui-même placé sous la quadruple tutelle du CNRS, de l'Université d'Aix Marseille, de l'Université d'Avignon et de l'Ecole des hautes études en sciences sociales. Nous sommes donc au coeur de l'Université.
Aux termes de l'article L 952-2 du code de l'éducation, issu de l'article 57 de la loi Savary du 26 janvier 1984, "les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs jouissent d'une pleine indépendance et d'une entière liberté d'expression dans l'exercice de leurs fonctions d'enseignement et de leurs activités de recherche, sous les réserves que leur imposent, conformément aux traditions universitaires et aux dispositions du présent code, les principes de tolérance et d'objectivité". Les chercheurs, et donc les directeurs de recherche au CNRS, sont donc traités de la même manière que les enseignants chercheurs, professeurs et maîtres de conférence. La liberté est donc entière, non seulement dans l'enseignement mais aussi dans l'activité de recherche et dans les médias qui permettent de la faire connaître.
De fait, comme l'a montré Olivier Beaud dans sa belle conférence de 2009 à l'Académie des sciences morales et politiques, les instances dirigeantes de l'Université ont pour mission d'être les gardiennes de la liberté académique, pas ses censeurs. Un service chargé de gérer une plateforme de blogs, au nom des Universités membres, a le même devoir.
C'est d'autant plus vrai que la liberté d'expression, et pas seulement celle des universitaires et chercheurs, s'analyse comme un régime répressif. Autrement dit, chacun peut s'exprimer librement, sauf à rendre compte d'éventuelles infractions devant le juge pénal, a posteriori. C'est exactement la formule employée par l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui énonce que "la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi". Tout citoyen, sauf Jacques Sapir. On ne lui reproche en effet aucune infraction. On lui interdit simplement de publier par une mesure a priori. Au régime répressif se substitue celui de la censure.
Si l'on regarde pourtant les "conditions générales d'utilisation des plateformes électroniques" d'OpenEdition, on s'aperçoit que la liberté d'expression est mentionnée à l'article 10. Ses dispositions ne visent aucunement l'interdiction d'avoir des opinions politiques. Elles se bornent à dresser la liste des infractions de presse, sur le fondement desquelles un blogueur peut être poursuivi. En adhérant aux conditions générales d'utilisation, Jacques Sapir s'est ainsi engagé à ne pas tenir de propos racistes, antisémites ou discriminatoires, à ne pas porter porter atteinte à la vie privée d'autrui, à ne pas proférer d'injures ou de diffamations etc. Il ne s'est pas engagé à taire ses opinions sur les relations entre la France et la Russie ou sur l'interprétation qu'il fait du principe de laïcité. Pourquoi d'ailleurs serait-il le seul Français contraint de se taire sur ces sujets ?
Même à propos de ces infractions, les chercheurs font l'objet d'une protection particulière. C'est ainsi qu'une circulaire du 9 mai 2017 accorde une protection fonctionnelle aux enseignants chercheurs qui font l'objet d'une procédure en diffamation ou en dénigrement. Il s'agit de lutter contre les "procédures-baillon" que Lucie Lemonde et Gabrielle Ferland-Gagnon définissent comme des "poursuites stratégiques intentées par des entreprises ou des institutions contre des groupes de pression ou des individus qui dénoncent publiquement leurs activités, et ce, dans le but de les intimider et de les faire taire". Mais nous nous éloignons quelque peu du sujet car Jacques Sapir n'est pas victime d'une procédure-baillon mais d'un baillon sans procédure.
Nulle trace en effet du respect du contradictoire dans les propos tenus par Marin Dacos pour justifier la décision. Tout au plus fait-il état d'avertissements préalables. Mais comment auraient-il pu être pris au sérieux si l'on songe que Jacques Sapir n'était pas le seul blogueur de la plateforme Hypothèses à s'intéresser au monde qui l'entoure ? Michel Wievorka, qui y est également hébergé, s'interrogeait tout récemment sur l'influence de l'effondrement du parti communiste sur les négociations de la loi travail. Est-ce politique, ou pas ? En tout cas, son article a certainement suscité la réflexion de nombreux lecteurs et on ne peut que se réjouir de la qualité de son travail.
Cette observation nous ramène au fondement juridique de la mesure qui frappe Jacques Sapir. Le seul possible réside dans l'article 6-3 des conditions générales d'utilisation. Il énonce que "lorsqu'un changement conséquent de la ligne éditoriale de la publication intervient", l'éditeur (c'est à dire l'auteur en l'espèce) informe le Cléo afin qu'il "s'assure de la cohérence de la nouvelle ligne éditoriale avec les objectifs du Cléo". Nous avons bien lu, chaque blog doit ainsi avoir une "ligne éditoriale" susceptible d'être contrôlée. Etrange conception de la liberté académique... En tout état de cause, cette disposition ne concerne pas réellement Jacques Sapir dont le blog n'a pas connu de changement substantiel dans la période récente. Il n'avait donc aucune information à donner aux censeurs de Cléo.
A dire vrai, si quelque chose a changé, ce n'est pas dans RussEurope, mais dans OpenEdition. Marin Dacos assume la responsabilité de la fermeture par un billet publié sur le blog de Jacques Sapir, qu'il signe en sa qualité de "Directeur du Centre pour l'édition électronique ouverte". Mais il oublie de dire qu'il a été nommé récemment Conseiller scientifique pour la science ouverte auprès du Directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur. Le fait que la décision de fermeture de RussEurope intervienne le jour même de la publication d'un billet de Jacques Sapir critiquant la conception du principe de laïcité développée par le Président Macron est sans doute une pure coïncidence. Est-on bien certain cependant que la demande de fermeture vient de "l'équipe d'OpenEdition ? Serait-il possible qu'elle soit le fait de quelques membres zélés d'un quelconque cabinet ?
Dans ces conditions, on ne peut que conseiller à Jacques Sapir de changer d'hébergeur, afin de pouvoir s'exprimer réellement librement. Le choix d'une plateforme de droit américain présente l'immense avantage de placer l'auteur sous la protection du Premier Amendement, et relativement à l'abri des censeurs hexagonaux. Mais c'est évidemment un choix difficile pour un auteur qui se déclare en faveur de la "démondialisation". En tout cas, on lui souhaite d'être rapidement de retour dans la blogosphère car sa voix doit y être présente, comme celle des autres.
Sur la liberté d'expression sur internet : Chapitre 9, section 2 du manuel de libertés publiques : version e-book, version papier.
L'Université, gardienne de la liberté académique
Le blog de Jacques Sapir est hébergé par une plateforme Hypothèses rattachée à OpenEdition. Ce portail est développé par le Centre pour une édition électronique ouverte (Cléo), lui-même placé sous la quadruple tutelle du CNRS, de l'Université d'Aix Marseille, de l'Université d'Avignon et de l'Ecole des hautes études en sciences sociales. Nous sommes donc au coeur de l'Université.
Aux termes de l'article L 952-2 du code de l'éducation, issu de l'article 57 de la loi Savary du 26 janvier 1984, "les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs jouissent d'une pleine indépendance et d'une entière liberté d'expression dans l'exercice de leurs fonctions d'enseignement et de leurs activités de recherche, sous les réserves que leur imposent, conformément aux traditions universitaires et aux dispositions du présent code, les principes de tolérance et d'objectivité". Les chercheurs, et donc les directeurs de recherche au CNRS, sont donc traités de la même manière que les enseignants chercheurs, professeurs et maîtres de conférence. La liberté est donc entière, non seulement dans l'enseignement mais aussi dans l'activité de recherche et dans les médias qui permettent de la faire connaître.
De fait, comme l'a montré Olivier Beaud dans sa belle conférence de 2009 à l'Académie des sciences morales et politiques, les instances dirigeantes de l'Université ont pour mission d'être les gardiennes de la liberté académique, pas ses censeurs. Un service chargé de gérer une plateforme de blogs, au nom des Universités membres, a le même devoir.
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Jacques Sapir chassé de son blog par de hautes autorités académiques (allégorie)
Hergé. Le Sceptre d'Ottokar. 1939
De la liberté à la censure
C'est d'autant plus vrai que la liberté d'expression, et pas seulement celle des universitaires et chercheurs, s'analyse comme un régime répressif. Autrement dit, chacun peut s'exprimer librement, sauf à rendre compte d'éventuelles infractions devant le juge pénal, a posteriori. C'est exactement la formule employée par l'article 11 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui énonce que "la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi". Tout citoyen, sauf Jacques Sapir. On ne lui reproche en effet aucune infraction. On lui interdit simplement de publier par une mesure a priori. Au régime répressif se substitue celui de la censure.
Si l'on regarde pourtant les "conditions générales d'utilisation des plateformes électroniques" d'OpenEdition, on s'aperçoit que la liberté d'expression est mentionnée à l'article 10. Ses dispositions ne visent aucunement l'interdiction d'avoir des opinions politiques. Elles se bornent à dresser la liste des infractions de presse, sur le fondement desquelles un blogueur peut être poursuivi. En adhérant aux conditions générales d'utilisation, Jacques Sapir s'est ainsi engagé à ne pas tenir de propos racistes, antisémites ou discriminatoires, à ne pas porter porter atteinte à la vie privée d'autrui, à ne pas proférer d'injures ou de diffamations etc. Il ne s'est pas engagé à taire ses opinions sur les relations entre la France et la Russie ou sur l'interprétation qu'il fait du principe de laïcité. Pourquoi d'ailleurs serait-il le seul Français contraint de se taire sur ces sujets ?
De la procédure baillon au baillon sans procédure
Même à propos de ces infractions, les chercheurs font l'objet d'une protection particulière. C'est ainsi qu'une circulaire du 9 mai 2017 accorde une protection fonctionnelle aux enseignants chercheurs qui font l'objet d'une procédure en diffamation ou en dénigrement. Il s'agit de lutter contre les "procédures-baillon" que Lucie Lemonde et Gabrielle Ferland-Gagnon définissent comme des "poursuites stratégiques intentées par des entreprises ou des institutions contre des groupes de pression ou des individus qui dénoncent publiquement leurs activités, et ce, dans le but de les intimider et de les faire taire". Mais nous nous éloignons quelque peu du sujet car Jacques Sapir n'est pas victime d'une procédure-baillon mais d'un baillon sans procédure.
Nulle trace en effet du respect du contradictoire dans les propos tenus par Marin Dacos pour justifier la décision. Tout au plus fait-il état d'avertissements préalables. Mais comment auraient-il pu être pris au sérieux si l'on songe que Jacques Sapir n'était pas le seul blogueur de la plateforme Hypothèses à s'intéresser au monde qui l'entoure ? Michel Wievorka, qui y est également hébergé, s'interrogeait tout récemment sur l'influence de l'effondrement du parti communiste sur les négociations de la loi travail. Est-ce politique, ou pas ? En tout cas, son article a certainement suscité la réflexion de nombreux lecteurs et on ne peut que se réjouir de la qualité de son travail.
"Ligne éditoriale" et liberté académique
Cette observation nous ramène au fondement juridique de la mesure qui frappe Jacques Sapir. Le seul possible réside dans l'article 6-3 des conditions générales d'utilisation. Il énonce que "lorsqu'un changement conséquent de la ligne éditoriale de la publication intervient", l'éditeur (c'est à dire l'auteur en l'espèce) informe le Cléo afin qu'il "s'assure de la cohérence de la nouvelle ligne éditoriale avec les objectifs du Cléo". Nous avons bien lu, chaque blog doit ainsi avoir une "ligne éditoriale" susceptible d'être contrôlée. Etrange conception de la liberté académique... En tout état de cause, cette disposition ne concerne pas réellement Jacques Sapir dont le blog n'a pas connu de changement substantiel dans la période récente. Il n'avait donc aucune information à donner aux censeurs de Cléo.
A dire vrai, si quelque chose a changé, ce n'est pas dans RussEurope, mais dans OpenEdition. Marin Dacos assume la responsabilité de la fermeture par un billet publié sur le blog de Jacques Sapir, qu'il signe en sa qualité de "Directeur du Centre pour l'édition électronique ouverte". Mais il oublie de dire qu'il a été nommé récemment Conseiller scientifique pour la science ouverte auprès du Directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur. Le fait que la décision de fermeture de RussEurope intervienne le jour même de la publication d'un billet de Jacques Sapir critiquant la conception du principe de laïcité développée par le Président Macron est sans doute une pure coïncidence. Est-on bien certain cependant que la demande de fermeture vient de "l'équipe d'OpenEdition ? Serait-il possible qu'elle soit le fait de quelques membres zélés d'un quelconque cabinet ?
Dans ces conditions, on ne peut que conseiller à Jacques Sapir de changer d'hébergeur, afin de pouvoir s'exprimer réellement librement. Le choix d'une plateforme de droit américain présente l'immense avantage de placer l'auteur sous la protection du Premier Amendement, et relativement à l'abri des censeurs hexagonaux. Mais c'est évidemment un choix difficile pour un auteur qui se déclare en faveur de la "démondialisation". En tout cas, on lui souhaite d'être rapidement de retour dans la blogosphère car sa voix doit y être présente, comme celle des autres.
Sur la liberté d'expression sur internet : Chapitre 9, section 2 du manuel de libertés publiques : version e-book, version papier.
Très bel article sur le fond, avec une analyse très juste des "règles-baillon" (gag-rules). Mais, je suis directeur d'études à l'EHESS et non au CNRS....
RépondreSupprimerPardonnez-moi cette erreur. Elle est corrigée.
SupprimerPas complètement semble-t-il : " Les chercheurs, et donc les directeurs de recherche au CNRS, sont donc traités de la même manière que .... "
Supprimer=== VERS UN RETOUR DE L'ORDRE DE MORAL ===
RépondreSupprimerUn très grand bravo pour ce post, dont vos lecteurs l'auront bien compris, porte non sur la défense d'un homme mais sur la défense d'un principe fondamental de la démocratie, la liberté d'expression... si tant est que les mots aient encore un sens. Or, cette liberté sacrée est particulièrement mise à mal de nos jours dans notre pays.
1. Le constat
Notre époque est celle de la pensée cadenassée et de la parole bâillonnée, reconnaissons-le ! Le pays des Lumières s'enfonce lentement mais sûrement dans l'obscurantisme. On traque le mot qui ne convient pas ("fainéants"), le concept qui disqualifie d'avance ("souverainisme"), l'humoriste un peu grinçant (la liste est longue), le politicien macho, sexiste (Médiapart tient le "machoscope")... Nous vivons de facto dans une atmosphère de terrorisme intellectuel, ce qui ne semble gêner personne ou presque.
2. La réaction
Inspiré par le "politiquement correct" venu des Etats-Unis, l'exécutif nous sort ses lois sur la restauration de la confiance dans la vie publique qualifiées au départ de "moralisation" (le terme n'est pas neutre), le législateur ne cesse de pondre des lois comportementales (ce qu'il faut dire et ne pas dire), les médias n'ont que le mot "dérapage" à la bouche et l'autorité judiciaire condamne à tour de bras tous les déviants de la parole. Au rythme où vont les choses, chaque nouveau né devrait se voir attribuer, avant son premier biberon, le dictionnaire des termes acceptés par la pensée unique.
3. Que faire ?
Un sursaut s'impose. Rare sont les intellectuels, les universitaires, les femmes et les hommes épris de libertés à crier "aux armes citoyens" et à agir pour briser ce plafond de verre de la pensée unique pour que la France retrouve son rôle de patrie des droits de l'homme, au premier rang desquels la liberté d'expression. En définitive, si rien n'est fait, nous sen reviendrons rapidement à un ordre moral. Vichy sera de retour ainsi que Chateldon avec sa délicieuse eau de Pierre Laval. Le voulons-nous au nom d'un conformisme ambiant ? Nous savons parfaitement où tout cela nous a conduit... à Singmaringen. Relisons Céline !
"Si on ne croit pas à la liberté d'expression pour les gens qu'on méprise, on n'y croit pas du tout" (Noam Chomsky).
PS: il est regrettable que votre post n'ait pas encore suscité des dizaines de commentaires approbateurs !
(Absolument d'accord.)
SupprimerMe hasarderai-je au hors sujet ?
L'autre soir je mettais sur un tweet : " Si ce soir je dis " On bouge parler dans la rue ". Combien serions nous ? "
Je n'ai pas eu de réponse.
Ce que je me demande, c'est bel et bien si nous ferions un usage optimal des réseaux sociaux. Ils sont très utiles pour tout ce qui est connaissances underground ( entendre non officielles ). Mais... pourquoi laisser les rues des villes de province aux seuls rats aujourd'hui ? Les réseaux sociaux ne pourraient-ils pas, en plus, être utiles à parler de vif à vif ?
Qu'est ce qui induit la désertification des centre-villes en province ? Plutôt dans les petites villes. La crise, où, le manque d'argent ? Ou-bien la peur de ce qu'on vit à distance à travers les médias ?
Passer par une telle plateforme était-il nécessaire pour générer une audience ? Ou est-elle encore nécessaire ?
RépondreSupprimerSinon, il suffit de choisir un hébergeur classique où l'on est seul maître à bord , un nom de domaine personnel et installer un moteur de blog. Cela ne coûte que quelques dizaines d'euros par an.
Bonjour,
RépondreSupprimerJe vous remercie pour votre article. La liberte d'expression me concerne directemment. Je fais et dis ce que je ne devrai pas (pour certains) et j'ai eu a subir la violence pour ca (j'ai ete agresse alors que je n'ai jamais agresse physiquemment). De mon point de vue, la liberte d'expression est relative au sujet. Elle se limite alors au droit de reponse pour que le sujet entache n'ait pas a convoquer un duel afin de regler sa dette d'honneur. Moins relative, c'est a dire plus objective, je pense qu'elle doit etre precisee. En effet, aujourd'hui, je vois internet comme un canal unique d'expression du pouvoir. Pour cette raison, il est legitime (je ne dis pas normal) que le pouvoir en place tente d'en saisir les manettes quitte a virer fasciste voire pire (pour moi le fascisme est l'emprisonnement, l'enfermement, voire la concentration). Or, d'apres moi, c'est par la precision de la communication que devrait s'operer une distinction : privee, publique, individuelle, collective, subjective, objective... C'est ainsi que d'un canal unique nous pourrions voir emerger une communication plurielle, voire multiple... Et si je me trompe tant mieux ! Vous auriez alors raison :-)
On entend assez fréquemment dans différents médias,y compris de la bouche d’universitaires français,ce qui est assez inquiétant,le terme de « propagande russe » sans qu’il ne soit jamais fait la moindre démonstration de cette propagande.En fait c’est un moyen commode pour censurer toute information dûment vérifiée qui serait embarrassante pour le gouvernement français qui mène une politique de soutien massif aux nationalistes ukrainiens de Kiev depuis 2014 ( !).C’est pourquoi il peut être intéressant de rappeler le contenu d’un célèbre discours du président ukrainien Petro Porochenko tenu en décembre 2014 (à propos des populations ukrainiennes de l’Est) :« Nous aurons du travail et eux non ! Nous aurons les retraites et eux non ! Nous aurons des avantages pour les retraités et les enfants,eux non ! Nos enfants iront à l’école et à la garderie,leurs enfants resteront dans les caves ! Parce qu’ils ne savent rien faire ! Et c’est précisément comme ça que nous gagnerons cette guerre ! ». Il s’agit là d’un morceau de choix de la propagande nationaliste ukrainienne.Comment peut-on caractériser cette propagande ?C’est une propagande violente,haineuse et criminelle.Et si l’on va un peu + loin encore on comprend sans grande difficulté qu’il s’agit aussi d’un programme de nettoyage ethnique.
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