« La liberté, ce bien qui fait jouir des autres biens », écrivait Montesquieu. Et Tocqueville : « Qui cherche dans la liberté autre chose qu’elle même est fait pour servir ». Qui s’intéresse aujourd’hui à la liberté ? A celle qui ne se confond pas avec le libéralisme économique, dont on mesure combien il peut être source de prospérité mais aussi d’inégalités et de contraintes sociales ? A celle qui fonde le respect de la vie privée et la participation authentique à la vie publique ? La liberté devrait être au cœur de la démocratie et de l’Etat de droit. En même temps, elle ne peut être maintenue et garantie que par la vigilance et l’action des individus. Ils ne sauraient en être simples bénéficiaires ou rentiers, ils doivent non seulement l’exercer mais encore surveiller attentivement ses conditions d’exercice. Tâche d’autant plus nécessaire dans une période où les atteintes qui lui sont portées sont aussi insidieuses que multiples.


mardi 22 octobre 2013

La triste et édifiante histoire de la très malheureuse et très méritante Léonarda

Depuis quelques jours, la presse et le monde politique  ne s'intéressent plus à la dette, pas davantage au régime des retraites, encore moins à la crise syrienne ou la future grande coalition allemande. La star de la semaine, c'est Léonarda.

La construction médiatique d'une histoire

Les journaux nous font pleurer sur le sort de l'adolescente méritante, bien intégrée, arrachée à ses professeurs et à ses camarades de classe par des vilains policiers et gendarmes qui l'ont extraite manu militari d'un bus scolaire pour l'emmener à l'aéroport prendre un avion pour le Kosovo. Pour nous jouer ce mélo, la presse ne recule devant aucun sacrifice, jusqu'à expédier des envoyés spéciaux à Mitrovica, ville dont le nom même évoque l'épuration ethnique, la haine raciale entre les communautés serbes et kosovares albanaises. On oublierait presque que la guerre est finie depuis quatorze ans..

L'une des caractéristiques essentielles de "l'affaire Leonarda" est sans doute la construction médiatique d'une histoire. Celle-ci était accueillie comme une bénédiction par les experts en manipulations de toutes sortes. Les lycéens ont ainsi été jetés dans la rue, et tous ceux qui souhaitaient affaiblir le ministre de l'intérieur, dans l'apposition mais aussi dans sa propre majorité, ont exploité autant que possible l'histoire de Leonarda. Quant au gouvernement, il était manifestement pris de cours par l'ampleur de la réaction, ayant sous doute oublié de se doter d'experts en communication de crise.

Le rapport de l'IGA

Quelques jours après, la perception de l'affaire évolue. Médiatiquement tout d'abord, avec l'image du père de Leonarda admettant tranquillement devant les caméras qu'il avait acheté pour 50 € un faux certificat de mariage et que Leonarda était née en Italie et non pas au Kosovo, comme il l'avait affirmé aux autorités françaises. Il était désormais plus difficile d'afficher la famille Dibrani comme la malheureuse victime de mauvais traitements.

Juridiquement ensuite, car l'information sur cette affaire, l'information sur le parcours administratif et judiciaire de Leonarda et de ses parents dans notre pays, est enfin connue, grâce au rapport de l'Inspection générale de l'administration. Certains objecteront évidemment que ce rapport est précisément fait à la demande du ministre de l'intérieur, mais il n'en demeure pas moins que le déroulement des procédures administratives et contentieuses est aisément vérifiable.

La demande d'asile

M. Dibrani est rentré irrégulièrement sur le territoire en 2009 et il a demandé, à trois reprises, le statut de réfugié. Aux termes de la Convention de Genève du 28 juillet 1951, à laquelle la France est partie, ce statut s'applique aux personnes menacées de persécutions dans leur pays d'origine. Encore faut-il qu'elles parviennent à en faire la preuve, ce qui n'est pas si simple. Il semble que M. Dibrani n'y soit pas parvenu, car le statut lui a été refusé à trois reprises et ses recours devant la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) n'ont pas prospéré. On sait aujourd'hui que ses demandes étaient mensongères, dès lors qu'il affirmait la nationalité kosovare de l'ensemble de la famille, ce qu'il reconnait aujourd'hui comme faux.

Quoi qu'il en soit, ses demandes d'asile présentaient au moins un intérêt pour M. Dibrani. Durant leur instruction, le demandeur d'asile peut en effet demeurer sur le territoire, quand bien il y aurait pénétré de manière irrégulière. Tel fut donc le cas de M. Dibrani, et de sa famille, qui ont été hébergés dans un centre d'accueil prévu pour les demandeurs d'asile à Levier (Doubs), dans lequel ils sont d'ailleurs restés après le refus de demande d'asile, jusqu'à leur loignement.

Des hommes d'influence. Barry Levinson. 1998. Kirsten Dunst.


Les obligations de quitter le territoire

Au moment des faits, la famille Dibrani, qui compte six enfants, est l'objet d'une obligation de quitter le territoire (OQTF). La loi du 24 juillet 2006 permet au préfet, lorsqu'il refuse un titre de séjour pour des motifs autres que l'ordre public, et c'est évidemment le cas pour un refus de la qualité de réfugié, d'accompagner sa décision d'une OQTF. L'étranger dispose d'un mois pour quitter effectivement le territoire avec sa famille. S'il ne respecte pas ce délai, il peut être renvoyé vers une destination déjà précisée dans la décision initiale. En attendant le départ, le préfet peut éventuellement décider d'une rétention administrative ou d'une assignation à résidence.

C'est précisément le cas de la famille Dibran. Le père a fait l'objet d'une OQTF le 19 juin 2013, et la mère le 21 juin. Le 22 août, la famille, n'ayant évidement pas quitté le territoire, est assignée à résidence dans le centre d'accueil où elle était hébergée. La première assignation a ensuite été prolongée le 25 septembre, pour un mois.

Quelques jours après son assignation à résidence dans le Doubs, le 26 août, M. Dibrani est arrêté, lors d'un contrôle d'identité effectué par la police de l'air et des frontières, à la gare de Mulhouse. Dépourvu de tout document d'identité et de voyage, il apparaît qu'il n'avait pas respecté les obligations liées à son assignation à résidence, et d'ailleurs qu'il n'avait pas davantage respecté une précédente mesure d'éloignement intervenue en 2011. Pour toutes ces raisons, il est placé au rétention au Centre de rétention administrative de Geipolsheim.

Les mesures d'éloignement

A ce stade, il utilise tous les recours qui lui sont offerts. Le tribunal administratif de Strasbourg rejette sa demande d'annulation du placement en rétention. La Cour d'appel de Colmar ne lui donne pas davantage satisfaction, le 31 août 2013, lorsqu'il conteste la prolongation de cette rétention. Ce passage de la compétence administrative à la compétence judiciaire pourrait sembler étrange. Elle s'explique par le fait que le préfet doit saisir le juge des libertés et de la détention (JLD) pour prolonger la mesure de rétention.

Quoi qu'il en soit, le résultat est que la situation de M. Dibrani relève désormais de la préfecture du Haut Rhin, le reste de la famille demeurant toujours dans le Doubs. De fait, M. Dibrani fait l'objet de tentatives d'éloignement les 11 et 27 septembre 2013, qui se soldent pas un refus d'embarquement. Il finit cependant par accepter son éloignement vers le Kosovo le 8 octobre.

Il devient alors urgent, pour la préfecture du Doubs, d'organiser l'éloignement du reste de la famille, le principe étant de permettre le regroupement de la famille aussi rapidement que possible. Mme Dibrani a été informée, le 8 octobre, que son mari était au Kosovo et invitée à se préparer au départ. Différentes personnes du comité local de soutien aux sans papiers sont intervenues par l'assister, en contact étroit avec la préfecture du Doubs. Le 9 octobre, les agents de la PAF et les gendarmerie arrivent dans l'appartement à 6 h 30 pour procéder à l'éloignement. Ils constatent l'absence de la jeune Leonarda, absence d'ailleurs déjà constatée le 8 au soir par les membres du comité de soutien aux sans papiers.

On connait la suite.  Le contact est établi avec Leonarda par téléphone, qui déclare être dans un bus se dirigeant vers Sochaux. Après différents contacts avec les professeurs accompagnant la sortie scolaire, il est décidé que le bus s'arrêtera sur un parking à proximité d'un collège. La jeune fille est  conduite dans les locaux par son professeur, afin de la maintenir à l'abri des regards. Elle est  alors prise en charge, sans aucune difficulté, par la PAF accompagnée d'un membre du comité de soutien aux sans papiers. L'opération d'éloignement est alors menée à son terme, et la famille rejoint M. Dibrani à Mitrovica.

Une procédure régulière

L'affaire est évidemment pitoyable... comme toutes les reconduites à la frontière. On se prend à penser que si la police avait renoncé à arrêter le bus, la famille aurait été reconduite le lendemain, ou quelques jours après, sans que les médias y attachent la moindre importance. Quoi qu'il en soit, même si l'arrêt de ce bus est une maladresse psychologique, et surtout politique, il n'est absolument pas illicite.

Sur le plan juridique, la très malheureuse et très méritante Léonarda est donc l'objet d'une procédure parfaitement régulière. Le rapport insiste évidemment sur les mensonges du père de famille, et l'absence de réelle intégration. Il nous cite pêle-mêle le mauvais état dans lequel la famille laisse l'appartement qui leur avait été prêté à titre gratuit, ou le manque d'assiduite scolaire de Léonarda. Sans doute, mais ces considérations de fait ont déjà été prises en considération par l'administration et par les juges. Elles ne sont plus pertinentes alors qu'il s'agit de faire respecter une OQTF déjà prononcée.

Que va devenir Leonarda ?

Que va devenir Léonarda ? A dire vrai, personne n'en sait rien, et, pour le moment, elle s'efforce sans doute de maintenir la pression médiatique. Le Président de la République, quant à lui, propose à la jeune fille de revenir étudier en France, sans sa famille. Sur le plan juridique, la suggestion a de quoi surprendre. Il est évidemment hors de question d'accorder à la jeune fille un titre de séjour "étudiant", réservé à ceux qui s'inscrivent dans des études supérieures. Ce n'est évidemment pas son cas. Il semble également difficile de lui accorder un titre de séjour individuel, car il paraît peu conforme au droit positif de séparer une mineure de quinze ans de sa famille.

Ceci étant, même de retour en France, par exemple chez un oncle ou un cousin, elle ne pourrait pourrait demander le regroupement familial, réservé aux étrangers qui disposent de ressources stables et suffisantes pour assurer l'accueil de leur famille. Doit-on alors autoriser toute la famille Dibrani à rentrer en France, en passant l'éponge sur les mensonges du père ? Ce serait un message bien maladroit à envoyer aux demandeurs d'asile, mais aussi au monde politique. En tout cas, une chose est certaine. Si la mise en oeuvre des décisions concernant les étrangers en situation irrégulière peut parfois être maladroite, leur traitement médiatique est bien pire.



7 commentaires:

  1. bonsoir,
    j'apprécie votre blog et les posts que vous publiez régulièrement.
    mais votre conclusion ici me met plus que mal à l'aise...

    "Si la mise en oeuvre des décisions concernant les étrangers en situation irrégulière peut parfois être maladroite, leur traitement médiatique est bien pire."

    MALADROITE ? à moi seul, je pourrais vous citer plusieurs dizaine de cas ne relevant malheureusement pas de la maladresse mais d'une politique délibérée.
    mais peut-être pourriez-vous le constater par vous-même ?
    il vous suffit de vous rendre auprès de la préfecture la plus proche, au guichet des étrangers. regardez, écoutez... et vous constaterez à quel point votre litote peut être choquante...
    cordialement,

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  2. Chère Roseline Letteron,
    Fidèle lecteur de votre blog, je dois vous avertir que celui-ci a possiblement été hacké par un internaute désireux de se faire passer par vous.
    J’ai lu cet article au premier degré, puis au deuxième, et arrivé à la quatrième lecture, j’ai conclu que n’ayant aucune qualité, il ne pouvait avoir été rédigé par vous.
    Nous n’y apprenons rien de la nationalité de Mme Dibrani et ses enfants, ni de la procédure qui a permis à un Etat souverain, la France, de les expédier dans un Etat un peu moins souverain, le Kosovo - où ils ne semblent avoir ni passé, ni attache, et dont ils n’ont pas forcément la nationalité.
    Dans ce billet, le défaut majeur de Leonarda Dibrani est d’être la fille de son père. A aucun moment de cet article, la mineure Leonarda Dibrani ni ses frères et soeurs n’apparaissent comme pouvant être de potentiels sujets de droit. Il me semble que l’arrêt Popov rendu par la CEDH avait justement dénoncé cette anomalie française, qui fait que les enfants de sans-papiers deviennent lors de leur éloignement du territoire de simples objets dépourvus du moindre droit –mais c’est vous l’expert. D’ailleurs, vous l’écrivez noir sur blanc : «Sur le plan juridique, la très malheureuse et très méritante Léonarda est donc l'objet d'une procédure *parfaitement régulière*». Dont acte.
    Lorsque j’étais un lecteur assidu de votre blog, je me réjouissais de son parti pris, en faveur des droits de l’homme. Mais ce billet ne défend que ceux du ministre de l’Intérieur. Ce blog s’appelle «Liberté, libertés chéries», et ce billet n’en défend aucune. Il y a pire que d’être de parti pris : c’est d’être hors-sujet, ou si vous préférez, de rechigner à faire son travail.

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  3. Je rejoins l'appréciation de Norbert Clément: sauf votre respect Mme Letteron, quelle est la plus value de votre propos? Il ne fait que reprendre les conclusions du rapport de 24 pages commandé par le ministre de l'intérieur. Et d'ailleurs ce fameux rapport "public" ne viole-t-il pas les droits de la défense, le droit à la vie privée sinon l'éthique a minima que l'on est en droit d'attendre du service public? http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.fr/archive/2013/10/21/leonarda-le-gouvernement-viole-l-intimite-de-la-vie-privee-e.html

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  4. Norbert Clément a écrit :
    "Lorsque j’étais un lecteur assidu de votre blog, je me réjouissais de son parti pris, en faveur des droits de l’homme. [...] Il y a pire que d’être de parti pris : c’est d’être hors-sujet, ou si vous préférez, de rechigner à faire son travail."

    Bah alors, c'est bien ou pas d'être de parti-pris ?

    Les 3 commentaires ci-dessus démontrent tous d'une difficulté à prendre du recul par rapport à cette affaire, et à laisser parler son coeur avant sa raison. C'est regrettable.
    Bon article qui ne se laisse pas distraire par les violons et essaye de rétablir un peu de faits dans la tempête triste des médias pleurnichants.

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  5. Gnouf ! Je Me porte bien. Didonque, Meuf, ton blog, là, vlatipakisuce site des réactions ? Des commentaires ? Ooooh, l’Elan sent bien que les cœurs vibrent. Pas le Sien, uhuhuhuhuhuhu..u, car comme le savent les Groupies, Il n’en a pas. Son cactus caillou Lui en tient lieu. Mais à Son Oneille parvient le cri des belles âmes : Pauvre, pauvre, pauvre famille, pauvre enfant, humiliée, chassée avec son admirable Papa, sa Maman et ses frères et sœurs, au mépris de toutes les lois divines et humaines ! La République est en danger, ses valeurs bafouées.

    Oooh, ne tympanisez pas la Raquette, ne vibrionnez pas dans Son espace. Koua ? La famille n’a-t-elle pas été entendue, pu faire valoir ses droits durant cinq longues années ? N’a-t-elle pas utilisé tous les moyens dilatoires pour demeurer, aux frais de la nation, dans un pays avec lequel elle n’a d’autre affinité que ses subventions ? N’y a-t-il pas quantité d’autres nécessiteux, réfugiés, réellement persécutés, qui obtiennent en son sein un légitime asile ? Suffit-il de l’illégalité et du mensonge pour créer des droits ? Les membres des juridictions qui se sont prononcés sur ces points, de façon informée et répétitive, sont-ils des tortionnaires ? Ne faut-il pas respecter les décisions de justice ?

    Hardis commentateurs, méditez ce propos du Pantocrator. Meuf, l’Elan approuve ton dire. Des avocats te critiquent. Ils ne sont pas juges, ils défendent l’indéfendable, c’est leur métier, leur déontologie, et c’est très bien ainsi. Mais qu’ils ne s’en prennent pas aux juges. L’Elan leur livre la forte admonestation de Son vieux Pote le Chancelier de Pontachartrain à l’adresse du petit duc de Saint Simon, au demeurant vieux Pote de l’Elan itou : « Quand cesserez vous de ramper avec les parties pour vous élever à la pensée du législateur ? ». Là est le devoir des juges. Pas facile, hein ! Beaucoup plus simple de mettre une main sur le cœur, de parler du cœur comme d’autres du nez. L’Elan tient des mouchoirs à leur disposition.

    Plus tentant aussi de mettre les lycéens dans la rue tout en proclamant kifaut « sanctuariser l’école »… Faudrait savoir ! Plus aisé encore de s’en prendre à ton impeccable babil, Meuf, de le disqualifier faute de pouvoir le discuter. Parti pris, kidi. Où ? Quand ? Comment ? Juste une analyse des textes. Mauvaise pioche. Quand on n’a pas d’arguments, on déconsidère ceux d’autrui, on les rejette sans même les examiner. Elégant ! Efficace ! Du moins on tente de les déconsidérer en montrant son indignation. Comme le disait Mon vieux Pote Stendhal : « Tout bon raisonnement offense ». Excellent critère de sa qualité, uhuhuhuhuhuhuhuhu…u.

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  6. J'ai décidément bien fait d'adhérer au culte du Nouvel Elan, uhuhuhuhh....u.

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  7. Chère Roseline Letteron,
    Le commentateur publié sous le pseudonyme «Le Nouvel Elan» rappelle le réquisitoire prononcé devant le Tribunal des flagrants délires le 26 novembre 1982 (affaire Yannick Noah). Commentant la lettre reçue d’«un auditeur tellement en colère qu’il a oublié de signer», Pierre Desproges remarquait : «Je ne sais pas si vous l’avez remarqué comme moi, Monsieur le Président, c’est fou le nombre d’étourdis qu’il y a parmi les gens courageux en ce moment».
    Un courageux étourdi a donc défendu votre billet en usant d’un vocabulaire dénigrant («rampent avec les parties», «parlant du nez»), en souillant d’un même opprobre les parents de Leonarda et l’ensemble de leurs enfants mineurs («La famille […] n’a d’autre affinité avec la France que ses subventions»: vraiment classe)...
    Valider ce genre de commentaire (d'un auteur qui ne vous est pas étranger) dans un blog destiné à promouvoir les droits de l’Homme, après s'être refusé, pour des raisons que je n’approuve pas, à défendre les droits d’une femme, d’une mineur de quinze ans, d’une Rrom: C’est simplement dommage.

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